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justice

  • L'échec de Macron dans le domaine du régalien...

    Vous pouvez découvrir ci-dessous un entretien donné par Xavier Raufer à Boulevard Voltaire, dans lequel il évoque le terrible échec du président de la République dans le domaine du régalien et l'explosion de l'insécurité.

    Criminologue et auteurs de nombreux essais, Xavier Raufer a publié ces dernières années Les nouveaux dangers planétaires (CNRS, 2012) et Criminologie - La dimension stratégique et géopolitique (Eska, 2014) et, tout récemment, Le crime mondialisé (Cerf, 2019).

     

                                          

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  • Une justice au service du pouvoir ?...

    Nous reproduisons ci-dessous un point de vue de Régis de Castelnau, cueilli sur son blog Vu du droit et consacré à la condamnation de trois responsables de Génération Identitaire à la suite de leur action contre l'immigration clandestine à la frontière franco-italienne. Régis de Castelnau est avocat.

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    Col de l’Échelle : une justice politique

    La décision rendue par le tribunal correctionnel de Gap à l’encontre de trois militants de « génération identitaire » est un pur et simple scandale judiciaire, juridique, et démocratique. Le fonctionnement de l’appareil judiciaire depuis l’arrivée de François Hollande au pouvoir ne peut que susciter la consternation de quiconque est attaché aux libertés publiques fondamentales.

    Nous avons fréquemment soulevé ici ces dérives et cette connivence idéologique, sociologique et politique avec le pouvoir une magistrature qui n’a plus besoin de recevoir d’ordres, pour se mettre spontanément à son service. Mais cette fois-ci, il se trouve que ce jugement incompréhensible tant en ce qui concerne la manipulation du droit que la sévérité sidérante des sanctions, s’est télescopé avec l’annonce de l’annulation par la Cour de cassation de la condamnation d’un trafiquant d’êtres humains et la tragédie de Villeurbanne où un demandeur d’asile afghan a tué un jeune homme à coup de couteau et blessé six autres personnes parce que ses victimes « ne lisaient pas le Coran ». Dans l’affaire dite du « Col de l’Échelle », les magistrats qui ont joué à ce petit jeu mesurent-ils à quel point leurs manipulations et leur partialité politique, disqualifient l’institution judiciaire, et mettent l’opinion publique majoritaire en rage ?

    De quoi s’agit-il ? Les militants d’un groupuscule d’extrême droite appelé « génération identitaire » ont décidé l’organisation d’une manifestation à la frontière franco-italienne au lieu-dit « Col de l’Échelle » pour protester contre ce qu’ils qualifient de laxisme dans le contrôle de l’immigration clandestine empruntant le passage en France par les Alpes. On peut ne pas partager cette analyse, et même la contester, ne pas avoir la moindre sympathie pour le groupuscule et ses orientations, mais on rappellera que la liberté de manifestation est jusqu’à nouvel ordre une liberté fondamentale et un droit constitutionnel. Deux ou trois cent personnes se sont donc rendues sur le site, y ont déployé quelques banderoles, scandé force slogans, la manifestation se terminant sans violence ni dégradation.

    Les antifascistes de pacotille, ceux dont l’engagement est comme le dit Christophe Guilluy un signe extérieur de richesse, ont poussé des hurlements. Dont les échos, arrivés dans les enceintes judiciaires ont été reçus par quelques oreilles complaisantes. Leurs propriétaires se demandant comment faire pour empêcher le retour des heures sombres et terrasser la bête immonde.

    Premier problème il n’y avait à l’évidence aucune infraction justifiant des poursuites pénales, ce qu’un premier classement sans suite avait été contraint de constater. Ah oui mais non, des magistrats oublieux qu’ils sont là pour rendre la justice et non pas pour faire valoir leurs engagements politiques, se sont dit qu’en grattant un peu c’était bien le diable si on ne trouvait pas quelque chose. En regardant bien les photos de la manifestation paisible, on pouvait constater que les 200 participants portaient, probablement pour éviter la fraîcheur montagnarde, des anoraks tous de la même couleur, un bleu ciel pâle. Eurêka ! Pourquoi ne pas utiliser le port illégal d’uniformes ? Ah non, faisons plus fort, allons carrément sur « l’usurpation de fonctions » celle de l’article 433–13 du code pénal. On a donc considéré que ces jeunes gens avaient décidé de se faire passer pour des douaniers qui contrôlaient les passages aux frontières. Le simple examen des photos, le caractère à la fois public et pacifique de la manifestation démontre l’inanité de cette incrimination. Rappelons que c’est celle qui a été utilisée pour Alexandre Benalla portant un casque de policier et affublé d’un brassard lors de ses rodéos du 1er mai 2018 (À propos comment va-t-il Alexandre Benalla, la vie est belle ? Le business ? L’argent ça va ? Et l’instruction, toujours paisible ?)

     Au tribunal de Gap, cette manipulation n’a gêné personne, au contraire. Le procureur a pris des réquisitions invraisemblables de sévérité. Il a été suivi au millimètre par la collégialité qui a prononcé une décision qui se caractérise par une violence tous azimuts. D’abord six mois de prison ferme pour trois dirigeants du groupuscule, quand on connaît la jurisprudence habituelle des tribunaux français, il y a de quoi être estomaqué. Ensuite l’ampleur des peines d’amende, histoire de ruiner les militants et leur organisation puisque l’association « génération identitaire » a été condamnée en tant que personne morale à 75 000 € d’amende (!) pour avoir organisé l’abominable pogrom. Enfin le maximum de privation des droits civiques, c’est-à-dire d’éligibilité et de droit de vote, pendant cinq ans ! Dites donc Monsieur Macron lorsque vous dites à Vladimir Poutine qu’en France les opposants ont le droit de se présenter aux élections, vous racontez n’importe quoi, vos magistrats ne sont pas d’accord.

    Soyons clair, cette décision est un véritable scandale judiciaire, sa partialité politique étant plus qu’une évidence, tant en ce qui concerne l’incrimination choisie, le déroulement de la procédure et la décision elle-même. Les magistrats ont le droit d’avoir des opinions politiques, mais celles-ci ne doivent en aucun cas être à l’origine de leurs décisions. Celle du tribunal correctionnel de Gap est une décision militante, et il est quand même déplorable qu’il faille rappeler que juger ou militer, il faut choisir. Et qu’un jugement rendu au nom du peuple français ne doit pas prendre la forme d’un tract politique.

    Aussi, on peut légitimement être inquiet, lorsque l’on entend les organisations syndicales de magistrats psalmodier le mantra de l’indépendance de la justice, pour ne voir aucun inconvénient à ce qu’elle devienne au contraire de sa vocation, l’outil de la partialité politique.

    Et ce d’autant que la triste affaire du « mur des cons » avait été l’occasion pour les mêmes de théoriser une partialité désormais revendiquée : « Une fois de plus, cette affaire va servir à défendre une conception abstraite et surannée de l’impartialité du juge. »

    On rappellera également la magouille initiée par Christiane Taubira alors Garde des Sceaux (!) pour faire condamner par le tribunal correctionnel de Cayenne en Guyane une militante du FN habitant dans les Ardennes, à neuf mois de prison ferme pour la publication pendant quelques jours sur Facebook d’une photo insultante. La décision déshonorante foulait aux pieds tous les principes du droit pénal et du débat contradictoire. Ce scandale qui aurait justifié la démission immédiate de Taubira et la saisine du Conseil Supérieur de la Magistrature n’a jamais eu la moindre suite, évidemment. Et plus récemment encore le déroulement de l’audience et la condamnation excessive dont a été l’objet Esteban Morillo, jugé non pas pour ce qu’il avait fait mais pour les idées qui furent les siennes quelques années auparavant.

    Ce qui est très grave dans cette affaire, au-delà de cette politisation militante de certains magistrats dans l’exercice de leurs fonctions, c’est que ce genre de décisions est l’occasion de porter atteinte aux libertés fondamentales., et en la circonstance celle de manifestation. Et il est tout à fait lamentable de voir les petits-bourgeois « de gauche », ceux que Jean-Claude Michéa appelle « la gauche du Capital » rejouer no pasaran et applaudir à tout rompre. Témoignant que l’instrumentalisation de la justice à des fins politiques ne leur pose aucun problème. Jusqu’au jour où c’est sur eux que ça tombera, comme l’a montré la mésaventure de Jean-Luc Mélenchon, se réjouissant plutôt des rodéos judiciaires contre François Fillon et Marine Le Pen avant que cela ne lui tombe sur la figure. Souvenons nous de ce que disait le pasteur Niemoller.

    Une justice au service du pouvoir exécutif dans la répression de masse des gilets jaunes, une justice protégeant l’entourage du pouvoir en lui épargnant le souci de procédures pénales pourtant méritées, une justice revendiquant sa partialité politique, comment en est-on arrivé là ?

    Régis de Castelnau (Vu du droit, 2 septembre 2019)

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  • Prisons, émeutes de banlieue... La guerre civile en marche ?...

     Vous pouvez découvrir ci-dessous Le samedi politique de TV Libertés, diffusé le 9 mars 2019 et présenté par Élise Blaise, qui recevait Xavier Raufer, pour évoquer les émeutes de Grenoble et l'attaque de deux gardiens de prison par un détenu islamiste, symptômes de cette guerre civile qui vient... Criminologue et auteurs de nombreux essais, Xavier Raufer a publié ces dernières années Les nouveaux dangers planétaires (CNRS, 2012) et Criminologie - La dimension stratégique et géopolitique (Eska, 2014) et a également coordonné l'ouvrage collectif intitulé La première cyber-guerre mondiale ? (Eska, 2015).

     

     

                                       

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  • Les snipers de la semaine... (170)

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    Au sommaire cette semaine :

    - sur le blog Mezetulle, André Perrin, auteur de l'excellent Scènes de la vie intellectuelle en France (Toucan, 2016), mouche les magistrats de la Cour de cassation, et quelques commentateurs, à la suite d'une décision de jurisprudence sur le harcèlement particulièrement inquiétante...

    Harcèlement et novlangue

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    - sur Causeur, Slobodan Despot règle son compte à Emmanuel Macron® de belle manière...

    Macron, an II : Jupiter sent le sapin…

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  • Face au défi de la montée des violences, une réforme sérieuse de la justice s'impose !...

    Nous reproduisons ci-dessous un point de vue de Xavier Raufer, cueilli sur Atlantico et consacré aux dysfonctionnements de la justice française...

    Criminologue et auteurs de nombreux essais, Xavier Raufer a récemment publié Les nouveaux dangers planétaires (CNRS, 2012) et Criminologie - La dimension stratégique et géopolitique (Eska, 2014) et a également coordonné l'ouvrage collectif intitulé La première cyber-guerre mondiale ? (Eska, 2015).

     

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    Pourquoi la réforme de la justice n’est absolument taillée pour répondre au défi de la montée des violences

    A Saint-Denis, une fusillade a provoqué la mort d'un adolescent. A Tours, un homme a été battu à mort pour une place de parking. C'est à l'aune de ce genre de problème que Nicole Belloubet devrait construire sa réforme de la Justice.

    Impuissante à la barre d'un bateau ivre, Mme Belloubet dit, en termes judiciaires, souvent n'importe quoi. Le laxisme de gauche persistant, son plan rabote encore l'échelle des peines qui, courtes, "ne serviraient à rien". Faux : deux cas criminologiques célèbres prouvent que, vite infligées, les peines courtes sont efficaces. Ces exemples, les voici. 

    • Jadis, l'OMS qualifiait Glasgow de "capitale des homicides en Europe". Les morts étant d'usage issus de gangs rivaux, tués à l'arme blanche. En 2006 la police de Glasgow crée une Violence reduction Unit et multiplie les fouilles de suspects juvéniles. Peine pour détention d'arme blanche : 15 mois fermes. Dès 2007, les homicides à Glasgow baissent de moitié et depuis les hospitalisations pour ces blessures ont baissé de 65% à Glasgow, quand elles explosent de + 54% en Angleterre.

    • Pour pacifier High Point, Caroline du nord, la police cible les gangs. D'abord, les 16 dealers habituels, dont les 3 plus agressifs et violents filent en prison. La police dialogue avec les 13 autres : on vous réinsère - mais si le deal continue, c'est aussi la prison. Menace crédible : la sanction a été rapide et certaine. Et la durée de la peine ? Pour qui vit au jour le jour, elle importe peu. 12 voyous acceptent le marché, la criminalité baisse. Depuis lors (2005-2016), les braquages, cambriolages et vols de véhicule ont bien diminué à High Point : la proportion infraction/habitant passe de 521 en 2005 à 351 en 2016.

    Deuxième bourde-Belloubet : "plus on construit de prisons, plus on les remplit", archaïsme dissipé par la criminologie. Démonstration : dans la criminalité des rues, les malfaiteurs sont le plus actifs quand débute leur carrière déviante, vers 18-25 ans. Mais, notre système pénal incarcérant tard, ces récidivistes sont d'abord rappelés à la loi, puis condamnés avec sursis - n'allant en prison qu'après une décennie ou plus. Pour une génération criminelle, un long décalage existe donc entre le pic de criminalité et le pic d'incarcération. Inertie qui dissipe l'idée qu'on remplit sans fin les prisons : c'est en fait un processus diastole-systole où à la fin, les prisons se vident - avant une possible crise criminelle nouvelle. Mais pour que Mme Belloubet le comprenne, il lui faudrait un système statistique décent - or celui de la place Vendôme est nul : elle avance donc ses théories sans appui scientifique probant.

    Myope, le ministère de la Justice est aussi fauché. Les magistrats, personnels pénitentiaires et leurs syndicats, ont appris la réforme-Belloubet dans le journal. Consultés, ils auraient pu dire que les réformes promises - bracelets électroniques, semi-liberté, placements externes, travaux d'intérêt général, suivi-réinsertion des détenus, ne seront efficaces qu'en créant des milliers de poste de surveillants et en doublant l'effectif du Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP). Sans quoi, le plan Belloubet subira un bide du type de la "probation pénale" de Mme Taubira. Mais foin des accusations abstraites : revue de détail du chaos judiciaire-pénitentiaire des mois écoulés.

    Avortements et mascarades judiciaires

    - Marseille : "Les homicides finissent au tribunal correctionnel" - des assassins jugés comme des voleurs de poules...

    - Amiens : des récidivistes (déjà condamnés aux Assises pour braquages) sont jugés en correctionnelle, pas aux assises, pour "vol aggravé, association de malfaiteurs, port d'armes en réunion, séquestration en bande organisée, et recel de vol". Voleurs de poules, toujours.

    - Paris : "Mama Alicia", maquerelle nigériane ayan, avec sa bande prostitué, torturé et violé 50 jeunes Africaines est libérée avant son procès : (encore) une "erreur de procédure",

    - Pontoise : "Huit trafiquants de drogue présumés relâchés faute de juges",

    - Lyon : "un meurtrier présumé libéré après une erreur de date",

    - Sous contrôle judiciaire, Sibi, 20 ans, et ses complices lynchent (barre de fer, etc.), pour lui voler son engin, un motard qui "présente de multiples fractures au crâne, à la mâchoire et a perdu ses dents",

    - Cuers : braquage à l'Intermarché ; l'un des deux truands est en semi-liberté pour une précédente condamnation,

    - San Remo, Italie : braquage d'une bijouterie. Arrêté en France, un des truands est en permission de sortie de la prison où il purge une peine pour d'antérieurs braquages.

    - Loches : braquage, un des braqueurs est en semi-liberté, condamné pour "vols avec violences, menaces de morts sur gendarmes, saccages et déprédations",

    - Fontenay-sous-Bois : fuyant ses obligations judiciaires, un détenu libéré viole une femme de 54 ans et "la passe à l'eau de javel pour effacer son ADN".

    - Massy : venu du centre de semi-liberté de Corbeil, un dealer " laisse pour mort" (boîte crânienne défoncée) un locataire tombé par mégarde sur sa cachette de drogue.

    Intimidation criminelle des personnels pénitentiaires

    - Prisons de Sequedin, Valence et Fresnes : des voyous brûlent en série les voitures de surveillants devant leurs domiciles ou sur le parking de la prison.

    Evasions

    - A Colmar, deux "Roumains" s'évadent en cassant leur plafond. Normal disent les gardiens : les murs de la Maison d'arrêt "datent du Moyen-Age".

    - Brest : "L'évasion d'un fiché S souligne les failles des escortes des détenus".

    - Sarreguemines, Meaux, Fontenay-le-Comte : des détenus s'évadent en courant du tribunal ou lors de visites médicales. A chaque fois, de somnolents gardiens ou gendarmes les regardent cavaler, bras ballants.

    Evasion de Redoine Faïd : le scandale

    Au jour de rédaction de cet article, Redoine Faïd est en cavale depuis 77 jours. Lorsqu'il s'évade : 

    - le plan non-flouté de la prison de Réau est lisible sur Internet,

    - La cour d'honneur de la prison n'a pas de filet anti-hélicoptère,

    - Des drones ont survolé plusieurs fois la prison,

    - Evasion filmée et mise en ligne par un détenu (les portables sont interdits en prison),

    - Le portable de service des gardiens est en panne ; leur seule arme... un sifflet à roulette.

    Prisons passoires

    - Nancy : à l'isolement, un détenu pour terrorisme possède un portable,

    - Saint-Maur (Indre) un détenu pour homicide (23 ans de réclusion) a un passe-partout ouvrant (presque) toutes les portes de la prison. Un autre détenu du lieu a pour maîtresse... sa conseillère-réinsertion.

    - Maison d'arrêt de Nantes : repéré dans un couloir de la prison, un jeune homme livre direct des téléphones portables aux cellules. Interpellé "il repart libre".

    - Fleury-Mérogis : sortie de sa cellule par la fenêtre, une détenue divague dans les cours. Un syndicat exige "la réouverture des miradors". N'y a-t-il plus de miradors actifs à Fleury?

    - Lille-Sequedin (encore) une gardienne-stagiaire est filmée, faisant une gâterie à un détenu. Sans rire, l'administration dénonce une "posture inadaptée".

    - Grasse : des détenus défoncent en enfilade les murs de SEPT cellules pour lyncher celui de la 8e. Les syndicats de la maison d'arrêt dénoncent une "prison en carton".

    - La Talaudière : 4 évasions ou tentatives en deux mois. La même prison s'avise enfin qu'un détenu a depuis quatre ans une piscine gonflable dans sa cellule.

    - Bois d'Arcy : un braqueur chronique sort en fin de peine. Avec ses affaires, le greffe lui rend... son pistolet factice. L'homme reprend ses braquages trois jours plus tard...

    "Les phénomènes graves sont peu nombreux" dit Mme Belloubet. Eh bien, elle devrait mieux s'informer.

    Xavier Raufer (Atlantico, 19 septembre 2018)



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  • Prisons, tout le monde dehors ?...

    Vous pouvez découvrir ci-dessous L'Hebdo politique de TV Libertés, présenté par Élise Blaise, qui, le 10 mars 2018, recevait Maître Frédéric Joachim, avocat au barreau de Paris, pour dresse un premier bilan des propositions présidentielles en matière de réforme de la justice pénale...

     

                                 

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